Le week-end s’est partagé entre travail (relecture des comptes-rendus de réunions, rédaction des synthèses d’entretiens...) et détente-découverte du pays (visites de la maison Ousmane Sow et de l’île de Gorée).
Ce temps suspendu a été essentiel pour :
– consolider les prises de contact des premiers jours ;
– s’intercaler dans les plannings de mes interlocuteurs pour le début de semaine ;
– envisager les possibles pour réussir à approcher ces archives judiciaires avant le retour en France.
Avantages et inconvénients de ce genre de mission devant poser les bases de la prochaine intervention d’ASF-France : le temps file et il faut se laisser porter, c’est à dire accepter les coups d’accélérateur et les temps morts.
Rencontre avec la Directrice de la DESPS
C’est en compagnie, cette fois-ci, de Tiphaine Cosnier et d’Astrid Babin, du service de coopération et d’action culturelle de l’Ambassade de France, que nous nous rendons à la DESPS afin de rencontrer la Directrice, Ndèye Abibatou Youm Siby. Nous sommes accueillies dans son bureau en présence d’un certain nombre de ses collaborateurs, dont son Directeur-Adjoint, la chef de service de l’adoption internationale, un éducateur spécialisé et l’archiviste, Oumar Sy.
Mme Siby nous présente le fonctionnement de sa direction et différents services répartis sur tout le territoire sénégalais. Elle souligne également les énormes besoins en terme de dématérialisation, de collecte et d’archivage et accueille avec grand plaisir ce projet collaboratif.
Le but de cette réunion est effectivement de poser l’ensemble des problématiques :
- d’hier, les archives :
- La responsabilité de la conservation des dossiers clos est éclatée sur tout le territoire, au niveau des tribunaux, mais également au Centre National des Archives Judiciaires du Sénégal à Louga. Le Président du Tribunal de grande instance de Dakar, M. Oumar Sall, a été joint, mais, ayant récemment pris son poste, il a proposé de revenir vers lui un peu plus tard, afin qu’il puisse rassembler toutes les informations nécessaires sur le sujet et avoir ainsi les moyens de nous apporter tout son soutien dans la mission.
- d’aujourd’hui, les dossiers courants :
- De 50 à 100 dossiers, en cours d’instruction, ont été récupérés par la DESPS. Ces dossiers centralisent toutes les pièces rassemblées (décisions, attestations, copies d’actes, rapports, courriers...) aux différentes étapes de l’instruction. Ils sont composés de sous-dossiers enfant/famille et sont classés de manière chronologique décroissante.
- pour mieux préparer demain, les procédures et la dématérialisation :
- Les dossiers sont partagés entre de nombreux acteurs au Sénégal et dans les pays des familles adoptantes (agences, associations, tribunaux...) dans le long processus d’adoption. Il est donc primordial d’identifier tous les circuits, afin de tracer de bout en bout les documents. Pour cela, un guide de collecte devra être élaboré et diffusé.
La connaissance des étapes et délais d’instruction, mais également des temps de suivi post-adoption est primordiale. Elle permettra d’asseoir les décisions concernant les phases d’archivage courant/intermédiaire/définitif.
La construction du nouveau siège de la DESPS, dans lequel une salle d’archives est bien projetée, devrait permettre une centralisation (et donc une sécurisation) de tous les dossiers, même au-delà du périmètre temporel de la convention, c’est à dire 2011. En effet, Madame Siby a fait le vœu de répondre à toutes les demandes, quelle que soit la date d’adoption. La DESPS, en tant qu’Autorité centrale compétente, centralisera toutes les demandes, qui arrivent encore à ce jour dans les Tribunaux.
Palais de Justice : de porte en porte
Après un retour rapide à l’Ambassade de France pour récupérer ma lettre de mission, je retourne au Palais de Justice.
Le précieux sésame en mains, je suis fermement décidée à ne pas ressortir du bâtiment sans avoir, au minimum, une perspective d’approche de ces archives judiciaires dans lesquelles seraient conservées les dossiers relatifs à l’adoption.
Mon errance d’étages en couloirs durant plus de 4 heures est tout aussi passionnante que frustrante, car elles sont là, les archives, mais, pour l’instant, les portes me restent fermées.
« La patience est la clé de la délivrance. » Naguib Mahfouz [1]
Maître Mor Biteye, Administrateur des Greffes, accepte exceptionnellement de me recevoir entre deux rendez-vous et de m’aider dans la compréhension de la situation des archives. Il me confirme la conservation des décisions judiciaires sur ce type de dossiers, tant en adoption simple que plénière, dans les archives du Tribunal, sans renvoi à la DESPS. A la fin de l’entretien, il me donne une nouvelle liste de contacts.
Je m’empresse donc d’aller frapper à la porte du premier nom de la liste. Après un temps d’attente, durant lequel il règle quelques affaires urgentes, mon interlocuteur m’accorde une entrevue et m’explique l’importance du rôle des greffiers pour la phase finale d’adoption et la rédaction des jugements. Il me fait part également de son expérience antérieure au Tribunal de Thiès. Durant cette période, il n’a vu l’instruction que d’un seul dossier d’adoption internationale.
Je repars dans les méandres de couloirs, ma précieuse liste de noms, bureaux, étages, en main. Après quelques rapides autres rencontres, je retourne voir la secrétaire qui m’avait demandé de la tenir informée de mes avancées. Elle se propose alors de me conduire aux « casiers judiciaires », là où se trouve le bureau de Sacé Bodian, dernier nom de ma liste du jour.
Absent à mon arrivée, un de ses collègues l’avertit par téléphone de ma sollicitation. J’apprends alors qu’il est l’archiviste du Palais de Justice... La rencontre que j’espérais tant est en train de se concrétiser.
Après une petite demie-heure d’attente, Sacé Bodian franchit enfin la porte, un petit sourire interrogateur sur le visage. Je suis désormais rompue à cet exercice de présentation, de moi-même, d’ASF, du cadre de la mission, de mon besoin d’avoir accès aux archives de l’adoption... Son visage trahit son réel intérêt, mais c’est la fin de journée. Il me propose alors de revenir le lendemain matin.
Important incendie à Dakar
A la sortie du Palais de Justice, je suis interpellée par une épaisse fumée noire qui s’élève dans le ciel bleu de Dakar.
Tout au long de la route du retour, ce panache s’épaissit au fur et à mesure que je me rapproche du centre ville. Les rues interrogatives se figent... Le soir, j’apprends qu’un incendie a complé-tement ravagé la salle des ventes de Dakar, haut-lieu du commerce, sans faire heureusement de victime.
